Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORA BAND
BIOSENCY

Numéro de dépôt :
4428365
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
BORA BAND de BIOSENCY

Présentation de la marque BORA BAND

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par BIOSENCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORA BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est BIOSENCY domicilié(e) 8Bis Rue du Pressoir Godier - 35760 - Saint-Grégoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame Anna CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque BORA BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORA BAND arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

BIOSENCY a également déposé les autres marques suivantes : BORA CONNECT , BORA ANALYTICS , BIOSENCY , BioSENCY


BIOSENCY - 8Bis Rue du Pressoir Godier - 35760 - Saint-Grégoire - France


ICOSA, Madame Anna CLUZEAU - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 23 août 2018 - Retrait partiel n°731572 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Montres intelligentes ; bracelets intelligents ; applications logicielles pour le suivi médical ; logiciels de télémédecine ; logiciels de bases de données de santé ; bases de données informatiques de santé ; aucun des produits précités n’étant destinés à des respirateurs ou masques respiratoires en tant que tels ;

Appareils médicaux pour la surveillance de paramètres cliniques des insuffisances respiratoires ; appareils médicaux pour le diagnostic, la surveillance et le traitement de troubles et maladies pulmonaires et respiratoires ; appareils et instruments médicaux pour mesurer et enregistrer la santé globale, le bien-être, la fréquence cardiaque, la fréquence respiratoire, les événements respiratoires, la pression artérielle, la fonction pulmonaire, le niveau d’activité ; appareils pour la mesure des fonctions respiratoires; aucun des produits précités n’étant destinés à des respirateurs ou masques respiratoires en tant que tels ;

Plateforme logicielle en tant que service pour le suivi médical et la télémédecine ; hébergement de bases de données de santé ; logiciel-service [SaaS] pour le suivi médical et la télémédecine ; programmation informatique dans le domaine médical ; services de conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales ; services de conception et développement d’appareils médicaux ;

Services médicaux dans le domaine des maladies respiratoires ; Services de télémédecine dans le domaine des maladies respiratoires ; Services de surveillance médicale dans le domaine des maladies respiratoires.